Arrêté du 23 octobre 2006 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée <BR>

Arrêté du 23 octobre 2006 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 23 octobre 2006, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :

Représentant des différentes catégories d'usagers

Associations de protection de la nature

Suppléant : M. Thierry Grosjean, en remplacement de M. Gilles Sene.